{"id":3725,"date":"2024-02-11T13:37:41","date_gmt":"2024-02-11T12:37:41","guid":{"rendered":"https:\/\/lauralyson.com\/?page_id=3725"},"modified":"2024-02-12T11:40:13","modified_gmt":"2024-02-12T10:40:13","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/home\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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LAURA LYSON PHOTOGRAPHE<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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  • Objet et champ d’application:<\/strong><\/strong>

    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre le photographe Laura Lyson , dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 401 rue des Osches 07340 Serri\u00e8res, et le client, dans le cadre de la fourniture de services photographiques. Elles s’appliquent \u00e0 toutes les prestations de services et ventes de produits photographiques r\u00e9alis\u00e9es par le photographe ind\u00e9pendant.
    Toute r\u00e9servation de s\u00e9ance ou commande de produits entra\u00eene l\u2019enti\u00e8re adh\u00e9sion aux pr\u00e9sentes CGV, sauf conditions particuli\u00e8res consenties par \u00e9crit entre la photographe et le client.

    <\/p><\/li><\/ul>

    • Devis et tarifs:<\/strong><\/strong><\/strong>

      Le photographe ind\u00e9pendant fournira au client un devis d\u00e9taill\u00e9 indiquant les prestations propos\u00e9es, les tarifs, ainsi que les \u00e9ventuels frais suppl\u00e9mentaires (d\u00e9placements, retouches, impressions, etc.). Les tarifs sont valables pour une dur\u00e9e de 30 jours \u00e0 compter de la date du devis. Les prix sont exprim\u00e9s en euros et ne sont pas soumis \u00e0 la TVA.

      <\/p><\/li><\/ul>

      • R\u00e9servation et paiement:<\/strong><\/strong><\/strong>

        La r\u00e9servation des services du photographe ind\u00e9pendant sera confirm\u00e9e \u00e0 la r\u00e9ception d’un acompte de 30 % du montant total du devis. Le versement d\u2019un acompte signe un engagement ferme de la part du client et entra\u00eene l\u2019enti\u00e8re adh\u00e9sion aux pr\u00e9sentes CGV.\u00a0 Le paiement final devra \u00eatre effectu\u00e9 avant la livraison des produits ou la r\u00e9alisation des prestations. Les modes de paiement accept\u00e9s sont les virements bancaires, ch\u00e8ques ou esp\u00e8ces.
        Les tarifs\u00a0\u00a0sont sujets \u00e0 changements \u00e0 n\u2019importe quel moment et ce sans pr\u00e9avis. Le prix valable est celui indiqu\u00e9 sur votre contrat et\/ou votre bon de commande.<\/p>

        La r\u00e9servation n\u2019est d\u00e9finitive qu\u2019\u00e0 r\u00e9ception du r\u00e8glement de ce versement. A d\u00e9faut de r\u00e9ception du r\u00e8glement dans les 7 jours suivant l\u2019accord du photographe pour la date et l\u2019heure convenues avec le client, la r\u00e9servation sera purement et simplement annul\u00e9e et ce sans pr\u00e9avis et sans que le client ne puisse r\u00e9clamer la moindre indemnit\u00e9.

        <\/p><\/li><\/ul>

        • Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et droits d’utilisation:<\/strong><\/strong>

          Les photographies r\u00e9alis\u00e9es lors d\u2019une s\u00e9ance sont prot\u00e9g\u00e9es selon les r\u00e8gles des articles L 121-1 et loi du 11 mars 1957 (Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et droits d\u2019auteur). M\u00eame apr\u00e8s cession des fichiers num\u00e9riques, les photographies restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du photographe et ne sont en cons\u00e9quence pas libres de droit. Seul le droit \u00e0 l\u2019image du client lui est inali\u00e9nable. Toute utilisation commerciale par le client est formellement interdite sans un accord \u00e9crit du photographe. Toute utilisation d\u2019une photographie, quelle qu\u2019en soit l\u2019usage (concours, diffusion, exposition, reproduction, etc.) faite sans l\u2019accord \u00e9crit du photographe constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on, au sens de l\u2019article L 335-2 du m\u00eame Code, et est punissable de peines pouvant aller jusqu\u2019\u00e0 3 ans d\u2019emprisonnement et 300 000 \u20ac d\u2019amende. Il est notamment interdit et puni par la loi de num\u00e9riser les tirages en vue de les diffuser sur Internet ou d\u2019en faire des reproductions (y compris dans le cadre priv\u00e9), de copier et d\u2019utiliser les images pr\u00e9sent\u00e9es sur les diff\u00e9rents supports propres au photographe, de retirer par quelconque proc\u00e9d\u00e9 la signature et\/ou logo du photographe et de modifier les photos (passage en noir et blanc, recadrage, retouches diverses, etc.) sans autorisation pr\u00e9alable du photographe. Lorsque le client ach\u00e8te les fichiers num\u00e9riques en haute qualit\u00e9, il lui est autoris\u00e9 de reproduire les fichiers et de les enregistrer sur tout support qu\u2019il souhaite dans un seul but de conservation, uniquement pour son usage personnel et priv\u00e9. Pour toute utilisation publique tels que les r\u00e9seaux sociaux, le client devra obligatoirement citer le nom du photographe et mettre soit le lien de ses page Instagram (@lysonphotographe<\/strong>, @reminiscence.stories<\/strong>), soit le lien de son site. Dans le cas o\u00f9 le client refuse les droits de publication au photographe, il lui est \u00e9galement interdit de publier les photos (Facebook, Instagram ou autres).

          <\/p><\/li>

        • Droit \u00e0 l\u2019image et autorisation de diffusion
          <\/b>Le client conserve son droit inali\u00e9nable \u00e0 l\u2019image en toute circonstance, tout temps et tout lieu. Le Client d\u00e9clare \u00eatre majeur, poser librement pour des photographies et autoriser la prise de vues. Les repr\u00e9sentants l\u00e9gaux d\u00e9clarent \u00eatre majeurs et autoriser les prises de vues de leur(s) enfant(s) mineur(s). Si l\u2019un des repr\u00e9sentants l\u00e9gaux s\u2019av\u00e9rait \u00eatre mineur, les signatures de ses parents ou de ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux est obligatoire, exception faite des personnes mineures \u00e9mancip\u00e9es. Dans le cas o\u00f9 un seul parent signe le contrat, il atteste que l\u2019autre parent a \u00e9t\u00e9 averti de la s\u00e9ance et ne s\u2019oppose ni \u00e0 la prise de vues, ni \u00e0 l\u2019exploitation des images r\u00e9alis\u00e9es si le droit d\u2019exploitation a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 par le parent signataire. Sauf avis contraire du client, le photographe pourra utiliser les images \u00e0 des fins commerciales dans le cadre de la promotion de son activit\u00e9 (site web, pages professionnelles sur des r\u00e9seaux sociaux, publicit\u00e9s, expositions, etc.) et ce pour une dur\u00e9e de 30 ans. Dans le cas d\u2019une s\u00e9ance offerte\u00a0\u00a0ou \u00e0 un tarif privil\u00e9gi\u00e9 par le photographe en vue d\u2019une diffusion des photographies r\u00e9alis\u00e9es, si le client s\u2019oppose finalement \u00e0 cette diffusion, il devra r\u00e9gler la s\u00e9ance au tarif en vigueur.

          <\/p><\/li>

        • Protection des donn\u00e9es personnelles:<\/strong><\/p>

          Le photographe ind\u00e9pendant s’engage \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9 des informations personnelles fournies par le client. Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es ne seront utilis\u00e9es que dans le cadre de la prestation de services et ne seront pas communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers sans consentement pr\u00e9alable.<\/p><\/li><\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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          • Annulation et report:<\/strong><\/strong><\/strong>

            Si le photographe ne peut honorer le contrat pour cas de force majeure, il sera propos\u00e9 dans la mesure du possible une date de remplacement ; dans le cas o\u00f9 aucun accord n\u2019est trouv\u00e9, les frais de prise de vues seront rembours\u00e9s int\u00e9gralement au client, et ce, sans donner lieu au versement de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 quelque titre que ce soit. Est consid\u00e9r\u00e9 comme force majeures un \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur impr\u00e9visible et rendant impossible l\u2019ex\u00e9cution de la prestation (accident, d\u00e9c\u00e8s, neige, verglas, maladie\u2026). Chacune des parties pourra opposer ce droit d\u00e8s lors o\u00f9 la force majeure est caract\u00e9ris\u00e9e.<\/p>

            Le photographe ou le client s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9venir l\u2019autre partie dans les plus brefs d\u00e9lais par t\u00e9l\u00e9phone au 06 66 16 71 64. D\u2019un commun accord, une nouvelle date sera planifi\u00e9e, sans aucun frais suppl\u00e9mentaire \u00e0 prestation identique.<\/p>

            Toute demande de modification (date, heure, lieu) par le client devra \u00eatre effectu\u00e9e au plus tard 7 jours avant la date pr\u00e9vue de la s\u00e9ance, sauf cas de force majeure. En cas de report, le photographe ne pourra pas \u00eatre tenue responsable de la non-r\u00e9alisation de certaines particularit\u00e9s de s\u00e9ance (saison, m\u00e9t\u00e9o, cadre de prise de vue\u2026). En cas d\u2019annulation de la s\u00e9ance par le client, l\u2019acompte ne lui sera pas rembours\u00e9 ; il couvre forfaitairement les frais de pr\u00e9paration de votre s\u00e9ance et le manque \u00e0 gagner d\u2019une prestation photographique perdue. La loi pr\u00e9voit que le solde soit r\u00e9gl\u00e9 au photographe.

            <\/p><\/li><\/ul>

            • D\u00e9roulement d’une prise de vue:
              <\/b><\/b>

              Le client s\u2019engage \u00e0 \u00eatre \u00e0 l\u2019heure au rendez-vous fix\u00e9 pour la s\u00e9ance. Le client s\u2019engage \u00e0 faciliter le travail du photographe lors de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. Il est formellement interdit au client de prendre des photos avec un appareil photo durant la s\u00e9ance.<\/p>

              Le photographe ne pourra pas \u00eatre tenue responsable d\u2019une moindre qualit\u00e9 des photos en cas de manque de coop\u00e9ration d\u2019un des participants de la s\u00e9ance.
              Le r\u00e8glement total de la prestation sera pay\u00e9 soit avant la s\u00e9ance, soit au tout d\u00e9but de celle ci, soit avant la livraison finale des photos.

              <\/p><\/li>

            • Livraison et d\u00e9lais:
              <\/strong><\/strong><\/strong>Le d\u00e9lai de livraison des photographies sera pr\u00e9cis\u00e9 dans le devis ou le contrat. Ce d\u00e9lai peut varier en fonction de la complexit\u00e9 des prestations et du volume de travail du photographe ind\u00e9pendant. Le photographe ind\u00e9pendant s’efforcera de respecter les d\u00e9lais indiqu\u00e9s, mais ne pourra \u00eatre tenu responsable des retards caus\u00e9s par des circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9.

              <\/li><\/ul>
              • Responsabilit\u00e9:
                <\/strong><\/strong><\/strong>

                Le photographe ind\u00e9pendant s’engage \u00e0 fournir des prestations de qualit\u00e9 professionnelle, en respectant les normes et standards de l’industrie photographique. Toutefois, sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e qu’en cas de faute av\u00e9r\u00e9e et limit\u00e9e au montant des prestations effectu\u00e9es. Le photographe ind\u00e9pendant ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages indirects ou cons\u00e9cutifs.

                <\/p><\/li><\/ul>

                • Litiges et droit applicable:
                  <\/strong><\/strong>

                  En cas de litige entre les parties, celles-ci s’engagent \u00e0 tenter de r\u00e9soudre leur diff\u00e9rend \u00e0 l’amiable. \u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, les tribunaux comp\u00e9tents seront ceux du lieu du si\u00e8ge social du photographe ind\u00e9pendant. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9gies par le droit en vigueur dans le pays du photographe ind\u00e9pendant.

                  <\/p><\/li>

                • P\u00e9nalit\u00e9s de retard :
                  <\/strong> Un d\u00e9lai de 7 jours est laiss\u00e9 pour le paiement d’une prestation de service.\u00a0
                  Des p\u00e9nalit\u00e9s peuvent \u00eatre appliqu\u00e9es en cas de non-paiement dans les d\u00e9lais convenus. Ces p\u00e9nalit\u00e9s sont exprim\u00e9es sous forme d’un montant d\u00fb, soit 50\u20ac par jour de retard de paiement.

                  <\/p><\/li>

                • Int\u00e9r\u00eats de retard :<\/strong>
                  En plus des p\u00e9nalit\u00e9s de retard, des int\u00e9r\u00eats sur le montant impay\u00e9 peuvent \u00eatre exig\u00e9s pour chaque jour suppl\u00e9mentaire de retard. Le taux d’int\u00e9r\u00eat est de 15% par jour de retard de paiement.<\/p>

                  \u00a0<\/p><\/li>

                • Recouvrement des frais l\u00e9gaux :<\/strong>
                  Si le client ne paie pas malgr\u00e9 les rappels et les p\u00e9nalit\u00e9s, le photographe peut \u00eatre en mesure de r\u00e9cup\u00e9rer les frais engag\u00e9s pour le recouvrement de la dette, y compris les frais d’avocat et les frais de justice, selon les lois en vigueur.<\/p><\/li>

                • Suspension de services futurs :
                  <\/strong> En cas de non-paiement r\u00e9p\u00e9t\u00e9 ou prolong\u00e9, le travailleur ind\u00e9pendant peut se r\u00e9server le droit de suspendre la fourniture de tout service futur jusqu’\u00e0 ce que le paiement soit re\u00e7u et que les arri\u00e9r\u00e9s soient r\u00e9gl\u00e9s.<\/p>

                  \u00a0<\/p><\/li>

                • Recours juridiques :
                  <\/strong> Si toutes les autres tentatives de recouvrement \u00e9chouent, le travailleur ind\u00e9pendant peut entreprendre des actions l\u00e9gales pour r\u00e9cup\u00e9rer le paiement d\u00fb, y compris engager des poursuites judiciaires pour recouvrer la dette.<\/p><\/li><\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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                  Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente LAURA LYSON PHOTOGRAPHE Objet et champ d’application: Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre le photographe Laura Lyson , dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 401 rue des Osches 07340 Serri\u00e8res, et le client, dans le cadre de la fourniture de services photographiques. Elles s’appliquent \u00e0 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":127,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3725","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3725","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3725"}],"version-history":[{"count":43,"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3725\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3775,"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3725\/revisions\/3775"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/127"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lauralyson.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3725"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}